Notre cabinet a obtenu des résultats exceptionnels pour ses clients nationaux et étrangers dans le cadre de litiges complexes dans le domaine des droits d’auteur et des logiciels. Notre connaissance approfondie du cadre juridique brésilien applicable à la création, à la titularité, aux œuvres dérivées, à l’utilisation loyale et à la violation des droits sur des œuvres artistiques nous permet d’apporter des conseils de qualité à nos clients en matière de contentieux civil et pénal.
Dans une perspective non contentieuse, nous conseillons des clients de plusieurs secteurs dans le cadre d’accords de licence et de distribution d’œuvres artistiques, d’exécution publique de musique, de contrats avec des agences de publicité, d’œuvres collectives et d’œuvres de collaboration.
En ce qui concerne les logiciels, les applications et les plateformes numériques, nous assistons nos clients pour garantir leurs droits de propriété et pour négocier les meilleurs accords en matière de distribution et de contrats de distribution à valeur ajoutée (DVA). Nous élaborons pour nos clients des conditions d’utilisation et des politiques de confidentialité respectant les lois brésiliennes et étrangères. Dans les contrats de travail ou de prestation de services, nous veillons à ce que les résultats des travaux ne tombent pas dans des pre juridiques.
Nous assistons également nos clients dans le cadre du dépôt de leurs œuvres artistiques et de leurs logiciels auprès des autorités compétentes, telles que la Bibliothèque nationale, l’INPI brésilien et l’École nationale de musique.