Nous représentons des clients brésiliens et étrangers devant les autorités administratives de régulation, les cours des comptes, les tribunaux et les cours arbitrales. Notre équipe a une grande expérience en matière de contentieux et de conseil dans le cadre de projets d’infrastructure d’une grande complexité dans plusieurs domaines techniques. Nos avocats ont participé à plusieurs affaires de grande envergure devant les autorités administratives et judiciaires, y compris devant les cours supérieures. Au niveau administratif, notre équipe a travaillé avec différentes autorités administratives de régulation dans le cadre d’affaires très médiatiques.
Le cadre règlementaire concernant les infrastructures au Brésil est vaste et englobe non seulement les autorités administratives de régulation, mais également les administrations locales et d’autres organismes publics. Nos activités sont axées sur le suivi constant des nouvelles législations et réglementations en droit public, afin de pouvoir proposer des solutions créatives et innovantes, fondées sur le profil des entités publiques impliquées dans chaque projet.
Nous pouvons intervenir en tant que conseils dans des litiges relatifs à l’équilibre économique et financier des contrats et sur les réclamations contre le gouvernement. Nous assistons également nos clients dans le cadre de différentes activités dans le domaine de l’infrastructure, telles que la participation à des appels d’offres; la gestion des contrats publics; la rédaction de contrats et l’interaction avec des organismes publics; la surveillance réglementaire; la veille des opportunités d’investissement tant au niveau local que national (telles que concessions, partenariats public-privé, marchés publics); la participation dans des processus de régulation ; l’interaction avec les agences environnementales, etc.
Nos avocats spécialisés dans le domaine des infrastructures sont titulaires de diplômes de masters et de spécialisation d’universités brésiliennes de renom. Notre équipe inclut aussi des professeurs de droit, qui interviennent souvent auprès des autorités administratives de régulation et d’autres organismes publics, facilitant ainsi nos activités dans le domaine de l’infrastructure.